Modèle préparé pour solvelab. Les éléments surlignés sont à compléter, et l'ensemble est à faire relire par un professionnel.
Mentions légales
Éditeur du site
solvelab · forme juridique (EI, micro-entreprise, SASU…)
Responsable : prénom et nom
Adresse : adresse, Caen (Calvados)
SIRET : numéro SIRET
TVA : numéro de TVA ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »
Email : adresse email de contact
Directeur de la publication
prénom et nom
Hébergeur
GitHub, Inc. (service GitHub Pages), 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. À mettre à jour si le site change d'hébergeur.
Conditions des prestations
Audit
Le site permet de réserver un audit sur place. L'audit est gratuit et sans engagement.
Prix
Les prestations (automatisation, logiciels, publicités et vidéos, sites internet, télécommunication, conseil) sont facturées sur devis, établi après l'audit. Selon votre choix, un système peut être acheté une fois ou proposé en abonnement.
Paiement
modalités de paiement : acompte, échéances, moyens de paiement
Annulation et résiliation
conditions : annulation d'une commande, durée et résiliation d'un abonnement, etc.
Droit de rétractation
Pour les clients particuliers, un délai de rétractation de 14 jours s'applique dans les conditions prévues par le Code de la consommation. à adapter : la plupart des clients sont des professionnels
Données personnelles
Les informations envoyées via les formulaires (nom, email, entreprise, ville, message, services souhaités) servent uniquement à répondre à votre demande et à préparer votre devis.
- Responsable du traitement : solvelab, prénom et nom.
- Durée de conservation : durée, par exemple 3 ans après le dernier contact.
- Pas de revente, pas de démarchage.
Vous pouvez demander l'accès, la rectification ou la suppression de vos données en écrivant à adresse email. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr).
Propriété intellectuelle
Les textes, animations et vidéos du site appartiennent à solvelab. Certaines images et vidéos sont générées par intelligence artificielle. La marque KIVO présentée dans la pub est fictive. Les logos de logiciels cités appartiennent à leurs propriétaires et indiquent seulement les outils utilisés, sans partenariat.